(AFP) Un juge a ordonné à AOL Time Warner d'arrêter la distribution de son logiciel AOL 6.0 contenant un logiciel de la société PlayMedia Systems pour le décodage de musique téléchargée d'Internet, en raison d'une possible violation des droits sur la propriété intellectuelle, a annoncé mardi PlayMedia.

AOL doit également notifier les utilisateurs du logiciel 6.0 de l'existence de l'injonction préliminaire.

Selon le communiqué de PlayMedia (en format PDF), le juge fédéral de Californie Howard Matz a estimé lundi que la société avait établi la validité probable de ses accusations selon lesquelles sa technologie de décodage AMP a été utilisée sans son accord dans le logiciel Media Player offert dans AOL 6.0.

«Nous ne sommes pas d'accord avec le jugement», a déclaré à l'AFP Jim Whitney, porte-parole d'AOL. «Nous demandons une suspension (du jugement) et nous allons immédiatement faire appel», a-t-il ajouté.

Henry Gradstein, avocat de PlayMedia, a indiqué qu'il s'attendait à ce que le procès démarre d'ici un an.

La technologie AMP avait initialement été fournie en 1999 sous licence à Nullsoft, éditeur du logiciel Winamp MP3 qui permet d'écouter de la musique téléchargée d'Internet selon le format MP3, pour utilisation exclusive dans Winamp, selon PlayMedia.

La même année Nullsoft a été racheté par AOL, qui a utilisé AMP dans AOL 6.0 en violation de l'accord de licence, affirme PlayMedia. Une plainte contre AOL avait été déposée en avril 2001.

L'injonction stipule notamment que les utilisateurs de 6.0 ne pourront plus utiliser cette version à moins qu'AMP n'en soit retiré lors d'une mise à jour électronique.

AOL, qui nie les accusations, avait estimé qu'une telle injonction lui coûterait des dizaines de millions de dollars.

© 2001 AFP

Une copie de l'injonction, en format PDF