(AFP) Un juge new-yorkais a ordonné un nouveau procès contre le site de musique en ligne américain MP3.com, condamné par une erreur de calcul à verser 300 000 dollars au lieu de trois millions de dollars pour violation des droits d'auteur.
Le juge Jed Rakoff a estimé mardi que, faute de preuve tangible sur le montant exact décidé par le jury, il n'y avait pas d'autre «alternative raisonnable que de rejuger l'affaire», selon une copie de la décision.
MP3.com, que le groupe français Vivendi Universal veut racheter pour 372 millions de dollars, a été condamné à verser 296 873 dollars à différents plaignants, dont la maison de disques TeeVee Toons, le 6 avril pour violation des droits d'auteur.
Dès le soir du verdict, deux jurés, entendant des compte-rendus du procès dans les médias, avaient alerté la cour qu'un zéro avait été oublié et que le montant total des dommages-intérêts s'élevait en fait à près de trois millions de dollars.
Un des membres du jury a ensuite reconnu s'être trompé en procédant aux opérations sur son ordinateur de poche.
Vivendi Universal a souligné mercredi que cette erreur n'aurait aucun impact sur son offre de rachat de MP3.com et sur les règlements à l'amiable conclus par MP3.com dans d'autres affaires de même nature.
«Plus spécifiquement, cela n'affecte aucun des accords à l'amiable conclus avec d'autres grands groupes d'édition musicale», a déclaré Vivendi Universal dans un communiqué reçu à New York.
MP3.com a payé environ 150 millions de dollars aux cinq leaders de l'édition musicale, dont Universal Music, en 2000, pour régler à l'amiable des plaintes pour violation des droits d'auteur.
Le site, qui permet aux internautes d'écouter leurs CD de n'importe quel ordinateur, reste poursuivi par d'autres maisons de disques pour les mêmes motifs.
© 2001 AFP