Napster a de nouveaux amis. Plusieurs regroupements d'entreprises technologiques ont déposé vendredi dernier, devant la cour d'appel en charge du dossier Napster, des argumentaires critiquant le travail de la juge qui a ordonné l'injonction. Parmi les membres de ces regroupements, des noms aussi surprenants que Sony Electronics et America Online (AOL).

La Consumer Electroncis Association (CEA), la Digital Media Association (DiMA), NetCoalition, l'Information Technology Association of America, l'United States Telephone Association, entres autres, ont tous soumis, individuellement ou à plusieurs, des argumentaires devant le tribunal à titre d'«amis de la cour». Même si aucun d'entre eux n'appuient directement Napster, tous ces regroupements trouvent à redire sur la décision de la juge Patel d'imposer une injonction à Napster.

La plupart de ces regroupements se disent inquiets des conséquences que pourraient entraîner une mauvaise interprétation de la jurisprudence et de la loi dans l'affaire Napster. La décision de la Cour Suprême dans la fameuse cause ayant impliqué Sony en 1984 à propos de la légalité des magnétoscopes tient particulièrement à coeur aux diverses associations. Rappelons que cette décision exigeait que les nouvelles technologies soient jugées selon qu'elles puissent ou non être utilisées à des fins légales.

Selon la CEA et la DiMa, une décision irréfléchie envers Napster pourrait avoir de graves conséquences sur le développement de nouvelles technologies pour les consommateurs. De leur côté, NetCoalition et plusieurs autres organismes craignent qu'une mauvaise décision ne compromette les articles du Digital Millenium Copyright Act (DMCA) censés protéger les fournisseurs de service tels que les fournisseurs d'accès.

Plus intéressant encore que le fait que Napster dispose maintenant de nouveaux alliés, la nature même de ces alliés surprend. Parmi les distingués membres de la CEA figure Sony Electronics, membre du groupe Sony dont une autre des filiales, Sony Music, fait partie des poursuivants de Napster. De la même façon, AOL, membre de NetCoalition, se retrouve piégée entre l'arbre et l'écorce en raison de son projet de fusion avec Time Warner, dont la filiale Warner Music est aussi au nombre des poursuivants. Chacune des associations insiste sur le fait que son point de vue n'est pas nécessairement celui de ses membres.

Jean-François Codère

Les textes de The Standard et Newsbytes
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