On respire mieux dans la Silicon Valley depuis que le Sénat a adopté un projet de loi limitant la responsabilité des entreprises de haute technologie dans les problèmes associés au bogue de l'an 2000. Mais un veto présidentiel pourrait bien «boguer» le projet de loi.

Le passage de cette loi est une priorité pour les bonzes des hautes technologies qui craignent un raz-de-marée de poursuites au lendemain du passage au nouveau millénaire. Ces poursuites auraient davantage comme objectif d'extirper des dollars aux florissantes entreprises en informatique plutôt que compenser les entreprises pour les problèmes encourus lors du passage au nouvel an, euh... siècle, euh... millénaire! Quand on connaît le zèle des avocats américains dans la chasse aux dollars, la menace parait des plus plausibles.

«L'échec du passage de ce projet de loi serait l'équivalent de mettre du sable (throwing a monkey wrench) dans l'engrenage de la machine qui fait avancer l'économie américaine», a déclaré Ron Wyden, sénateur démocrate de l'Oregon et un des plus fervents défendeurs du projet de loi.

Celui-ci s'élabore en trois axes majeurs: une limite de 250 000$ aux poursuites adressés aux entreprises de moins de 50 employés; une période tampon au cours de laquelle les entreprises pourraient tenter de régler le problème sans être poursuivies; et un arrangement de responsabilité proportionnelle qui ferait en sorte que les entreprises ne pourraient être poursuivies qu'en proportion de leur contribution au problème. Cette dernière mesure a comme objectif d'éviter qu'une entreprise soit poursuivie pour tous les pépins liés à l'an 2000 alors qu'elle ne serait responsable que d'une petite partie de ces problèmes.

La Maison-Blanche a affirmé qu'elle considérait ces protections comme trop avenantes à l'égard de l'industrie informatique qui est, après tout, responsable du bogue de l'an 2000. Cependant, le risque de s'aliéner la communauté de la nouvelle économie (laquelle reste plus favorable aux Démocrates que le reste du monde des affaires) pèse lourd. La campagne présidentielle du vice-président Al Gore est déjà dans la mire du Parti Démocrate, qui veut garder sa mainmise sur le pouvoir exécutif américain.

Dominic Fugère

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