Le maire d'une petite ville de la région parisienne interdit à l'un de ses opposants d'utiliser le nom de sa commune sur Internet. Bienvenue à Clochemerle virtuel en Yvelines!

M. Loïc Lofficial, un militant du Parti Radical de Gauche (PRG) d'Elancourt, a mis en ligne un site Internet baptisé El@ncourt et se voit astreint à le fermer sous peine d'une amende de 100 000 francs par jour de retard. C'est que le maire en place, le bouillant Jean-Michel Fourgous, vient de lancer le site officiel de la Mairie et n'entend pas laisser salir sa réputation sur le Web!

Il se trouve que l'administration précédente avait déposé, en 1994, la marque "VILLE D'ELANCOURT, YVELINES" auprès des services de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI). M. Fourgous s'en sert maintenant pour faire taire son opposant. Le texte du référé adressé à M. Lofficial stipule en effet que:

« La création par M. Loïc Lofficial de ce site dénommé "ELANCOURT" avec pour objectif de diffuser des informations sur la Commune constitue une imitation de la marque "VILLE D'ELANCOURT". Cette utilisation abusive de la marque crée une confusion dans l'esprit du public, et ce d'autant plus que M. Loïc Lofficial utilise les armoiries de la Commune ainsi que la dénomination "Site de la mairie d'Elancourt". »

M. Lofficial utilise bien les armoiries de la ville et la dénomination précisée, mais seulement sur sa page de liens, pour présenter à sa manière irrévérencieuse le site "officiel" de la Mairie. Pour le reste, il s'agit d'un site partisan d'opposition à l'administration en place. On y est pas tendre avec le maire, certes, mais à première vue, il n'y a pas de quoi fouetter un chat.

Cette affaire ferait sourire s'il ne s'agissait à l'évidence d'une violation de la liberté d'expression. Après tout, une ville appartient au moins autant à son administration qu'à ses citoyens et il est tout de même aberrant qu'on puisse en réduire l'appellation à une simple marque de commerce.

Plus de détails sur la page de M. Lofficial.