La plus grande société américaine d'auteurs, compositeurs et éditeurs de musique annonce la mise au point d'une technologie logicielle qui va « révolutionner » la gestion des droits d'auteur de séquences musicales diffusées sur Internet.

L'ASCAP (American Society of Composers, Authors and Publishers) est entrée en partenariat avec Online Monitoring Services (OMS), une entreprise spécialisée dans la localisation d'oeuvres sujettes au droit d'auteur et de marques de commerce sur Internet, afin de mettre au point une technologie baptisée « EZ-Seeker ». Celle-ci recourt à des agents de type araignée (crawlers) qui arpentent le réseau Internet à la recherche de fichiers audios ou vidéos contenant des oeuvres musicales, procédant à leur identification et utilisant ensuite d'autres agents intelligents pour vérifier si les droits d'auteurs sont acquittés. Au besoin, le logiciel émettra des formulaires de licence afin que les administrateurs acquittent les droits afférents. EZ-Seeker est muni d'un dispositif permettant de décoder les tatouages numériques (watermarks) identifiant certaines oeuvres produites par l'industrie musicale.

« EZ-Seeker est une solution intégrée pour civiliser le Farwest de la musique sur Internet, déclare le patron de l'ASCAP par voie de communiqué. Par cette technologie de pointe de détection et de suivi, l'ASCAP et OMS s'assurent que les détenteurs de droits d'auteur reçoivent leur juste part des performances musicales en ligne. »

L'ASCAP, qui compte 75 000 membres, est la plus grande association de ce genre aux États-Unis et dans le monde. Elle se propose d'adapter la technologie EZ-Seeker afin de la mettre au service des sociétés d'auteurs d'autres pays qui lui en feraient la demande. Son site Web propose depuis février dernier RateCalc, une application permettant de déclarer l'utilisation d'oeuvres musicale sur Internet selon des barêmes prédéfinis et de générer un formulaire d'acquittement de droits au format PDF.

L'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) a reconnu fin 1996 que le droit d'auteur s'applique pleinement sur Internet, comblant le vide juridique régnant jusqu'alors sur cette question. Reste à mettre au point les technologies permettant d'appliquer cette règle, ce que la Confédération Internationale des Sociétés d'Auteurs et Compositeurs (CISAC) s'emploie à coordonner au niveau mondial.

Plus de détails dans le communiqué.
Rappel sur le droit d'auteur et Internet.