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Deux jeunes Anglais face à l'industrie des télécommunications.

Canoë 
28/11/1997 16h35 

Julian Nicholson et Richard Conway, deux jeunes passionnés d'informatique de 23 ans qui collectionnent les noms de domaine Internet comme d'autres le font avec les timbres-postes, comparaissaient hier devant la Haute Cour de justice d'Angleterre. Ils sont poursuivis par sept grandes compagnies leur reprochant de s'être appropriés des adresses trop proches de leurs marques de commerce respectives. Alors, ils contre-attaquent, avec un humour coriace qui rend leur procès aussi cocasse qu'intéressant.

Orange Personal Communications Services, un opérateur de télécommunications mobiles, réclame 10 000 livres de dommages à la minuscule société des deux intîmés, One in A Million Ltd, qui a enregistré le domaine "orange.net". Cependant, d'après la défense, "Orange" pourrait aussi bien être réclamé par des centaines d'individus qui portent ce nom ou par d'innombrables sociétés commercialisant des jus d'orange. De plus, le cabinet d'avocats-conseils Harbottle and Lewis, qui représente Orange PCS dans cette affaire, utilise des adresses de courriel dont le nom de domaine est harbottle.co.uk alors que "Harbottle" est une marque de commerce enregistrée par une galerie d'art des environs de Londres. Les avocats de la poursuite doivent-ils aussi être poursuivis?

Cellnet, une autre compagnie de télécommunications mobiles, exige qu'on lui remette sans condition le domaine "cellnet.net", autre joyau de la collection enregistrée par One In A Million Ltd. En préparant leur défense, Conway et Nicholson ont remarqué que Cellnet opère un service en ligne sur Internet nommé Genie et logeant à www.genie.co.uk. Or, Genie est avant tout un service en ligne américain qui appartient à Yeoville Renaissance Corporation. Contactée par les accusés, cette société confirme que Cellnet abuse gravement de sa marque de commerce et entame des poursuites contre le plaignant!

Le cas du géant British Telecommunications (BT) pourrait causer un incident diplomatique. C'est le domaine "bt.org", enregistré par les deux compères, qu'elle veut neutraliser. Mais la défense fait remarquer que "bt" est le suffixe du Bhoutan, un petit pays de l'Himalaya, comme "uk" est celui du Royaume-Uni. Si le tribunal se range aux arguments de la poursuite, elle rendra du même coup illégaux les noms de domaines d'un pays tout entier!

Le plus triste, c'est qu'une église américaine, le Brooklyn Tabernacle, avait justement demandé à Conway et Nicholson de lui faire don du domaine "bt.org" pour y établir son site Web, ce qu'ils étaient prêts à accepter. La Haute Cour se retrouve donc avec le destin virtuel de cette congrégation entre les mains...

Pour plus de détails, voir les communiqués de One In A Million Ltd.
C.A.








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