Guerre des brevets: Apple et Samsung de retour devant la justice

États-Unis

 Photo AFP / Justin Sullivan


Glenn Chapman

SAN JOSE (États-Unis) - Apple et Samsung reprennent jeudi leur bras de fer sur les brevets devant une juge de Californie (ouest), qui doit décider si le groupe sud-coréen doit vraiment payer plus d'un milliard de dollars d'amende et voir ses téléphones intelligents interdits à la vente aux États-Unis.

Apple avait remporté le 24 août la première manche de ce procès, le plus important de ce type depuis des années aux États-Unis: les jurés avaient conclu que Samsung avait bien violé ses brevets et devait verser 1,049 milliard de dollars de dédommagement.

Les experts soulignent qu'il est extrêmement difficile de revenir sur un verdict basé sur les délibérations d'un jury.

Le fabricant électronique sud-coréen espère malgré tout convaincre la juge Lucy Koh d'annuler sa condamnation, avec une motion où il fait valoir que le verdict a été biaisé par l'expérience passée du président du jury.

Ce dernier avait omis de signaler lors du procès un différend judiciaire avec son ancien employeur Seagate, une entreprise dans laquelle Samsung a une participation.

Les avocats d'Apple affirment avoir ignoré ces faits et en réfutent l'influence. Le «procès avec Seagate il y a près de vingt ans n'a rien à voir avec les questions soulevées par Samsung dans ses motions», a affirmé l'un d'eux, Mark Selwyn, dans un document transmis la semaine dernière à la justice.

Parallèlement aux motions de Samsung pour annuler ou réduire son amende, la juge Koh doit examiner une demande d'Apple pour l'augmenter.

Comme le jury a estimé que Samsung avait volontairement violé ses brevets, elle peut aller jusqu'à tripler l'amende proposée. Le groupe à la pomme s'était contenté fin septembre de réclamer 700 millions de dollars supplémentaires.

L'audience de jeudi devant le tribunal de San Jose portera aussi sur une autre motion d'Apple, visant à faire interdire la vente aux États-Unis d'une série de téléphones intelligents de Samsung qui utilisent les brevets au coeur du procès.

Les deux groupes sont en concurrence directe sur le marché des téléphones intelligents et des tablettes informatiques, Samsung occupant la première place mondiale pour les premiers et Apple pour les secondes.

Ils ferraillent devant les tribunaux d'une série de pays où ils s'accusent mutuellement de violations de brevets, avec des résultats jusqu'ici très variables.

Les jurés de San José avaient examiné cet été 700 plaintes au total, et rejeté toutes celles de Samsung contre Apple. Peu auparavant, un tribunal sud-coréen avait renvoyé les deux groupes dos à dos en estimant qu'ils avaient tous les deux violé des brevets. Des tribunaux japonais, néerlandais et britannique ont pour leur part rejeté ces derniers mois des plaintes du groupe américain.

La guerre des brevets devant les tribunaux dépasse largement le cadre de l'affrontement Apple-Samsung. Les groupes technologiques multiplient les actions les uns contre les autres. Contrairement à Samsung, HTC avait choisi en novembre de passer un accord de licence avec Apple mettant fin à tous leurs contentieux.


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