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Bienvenue sur InfiniT.com, la meilleure porte d'entrée québécoise vers Internet. InfiniT vous offre ses services de portail Internet tout à fait gratuitement pour votre agrément et vos besoins personnels en informations de toutes sortes. Nous espérons pouvoir vous fournir des contenus et outils à la hauteur de vos attentes et vous invitons à prendre soigneusement connaissance des lignes qui suivent afin d'être bien informé des conditions qui en régissent l'utilisation.

Vous pouvez cliquer sur les hyperliens qui suivent pour aller directement au(x) sujet(s) qui vous intéresse(nt):

  1. Acceptation des conditions de service
  2. Services offerts par InfiniT
  3. Règles d'utilisation
  4. Droits d'auteur et marques de commerce
  5. Nom d'utilisateur (pseudonyme), mot de passe
  6. Utilisation des communautés Web en ligne
  7. Sécurité des enfants et adolescents sur Internet
  8. Limite de responsabilité
  9. Propriété du contenu
  10. Manquement aux conditions de service
  11. Droit applicable
  12. Indemnisation

 

1. Acceptation des conditions de service

En utilisant les services offerts par InfiniT.com, vous acceptez les présentes conditions de service incluant la limite de responsabilité, ainsi que leurs éventuelles modifications. Nous vous suggérons donc de consulter les présentes conditions de service de manière périodique afin de prendre connaissance d'éventuels changements qui pourraient leur être apportés.

2. Services offerts par InfiniT.com

InfiniT.com vous offre la possibilité d'accéder à une vaste collection de ressources en ligne, incluant plusieurs outils de communication, des services d'information, des outils de cyberbavardage chat et de divertissement, etc. L'outil de navigation offert par InfiniT.com vous permet de simplifier et d'accélérer vos recherches sur Internet.

3. Règles d'utilisation

Le logo InfiniT.com, l'outil de navigation et tous les contenus d'InfiniT sont offerts à des fins non commerciales. Il est interdit d'utiliser le logo ou l'outil de navigation d'InfiniT à des fins commerciales, publicitaires ou pour augmenter le volume de visiteurs sur votre site.

4. Droits d'auteur et marques de commerce

InfiniT et les autres noms, logos et icônes reliés aux produits et services d'InfiniT sont des marques de commerce déposées. À moins d'exceptions clairement énoncées, aucun élément de notre service ne doit être interprété comme vous accordant quelque droit de faire usage de la propriété intellectuelle d'InfiniT.

Il vous est interdit de modifier, copier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, concéder sous licence, transférer ou vendre toute information, logiciel, produit ou service obtenu à partir de ce site Web, ni de créer des œuvres dérivées des éléments précités.

5. Nom d'utilisateur (pseudonyme), mot de passe

Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe; InfiniT ne pourra être tenue responsable d'un usage non autorisé de votre compte. Dans l'éventualité où la confidentialité de ces renseignements venait à être compromise, veuillez en aviser notre service le plus tôt possible afin d'éviter une éventuelle utilisation frauduleuse de votre identité. InfiniT ne sera pas tenue responsable pour toute perte ou dommage résultant notamment du non respect des mesures de sécurité énoncées à la présente section. Il vous est, à cet effet, conseillé de lire attentivement la LIMITE DE RESPONSABILITÉ contenue à la clause 8 des présentes conditions de service pour prendre connaissance de l'étendue de vos responsabilités sur les services d'InfiniT.

6. Utilisation des communautés Web en ligne

Vous êtes seul responsable du contenu des messages que vous communiquez par le biais de notre service ainsi que des conséquences de ces messages. Vous ne devez pas utiliser ce service pour promouvoir ou offrir à la vente tout bien ou service dans un but commercial, mener ou envoyer toute étude, concours, système pyramidal ou chaîne de lettres, pourriel ("spamming"), ni pour faire du piratage ("hacking"), de la sollicitation ou tout autre acte à des fins illégales. Il vous est également interdit de poser des actes qui puissent porter atteinte aux droits d'autrui ainsi qu'à sa jouissance du service.

Les communications effectuées dans les canaux de "chat" sont publiques et non privées. Vous êtes seul responsable du contenu des messages envoyés par le biais de notre service. Nul ne doit y tenir des propos offensants ou soumettre un contenu diffamatoire, obscène, illégal ou injurieux. Il vous est interdit d'y proférer des menaces ou d'inciter quiconque à la violence ou la haine. Vous pouvez consulter les règles et l'étiquette spécifiques à ce service au: http://www.infinit.net/chat/regles.html

Bien que InfiniT se réserve le droit de supprimer certains matériaux, le tout à sa propre discrétion, ceci demeure une faculté et non une obligation. Certains sites peuvent choquer ou ne pas être appropriés pour des enfants et nous vous invitons donc à faire appel à votre jugement lorsque vous utilisez ce service pour parcourir Internet. InfiniT ne fait aucune déclaration concernant le contrôle du contenu de l'information disponible, compte tenu du volume et de la vitesse de transmission des données sur le service.

Conséquemment, InfiniT n'est pas, et ne peut être tenue responsable de l'exactitude, la légalité, la conformité aux règles de propriété intellectuelle, ni l'éventuel manque d'élégance des sites reliés à notre service par quelque moyen que ce soit.

7. Sécurité des enfants et adolescents sur Internet

Les enfants et les adolescents sont de plus en plus nombreux à utiliser les services Internet et en tirent de nombreux avantages. Cependant, comme c'est le cas dans tout autre environnement, ils peuvent devenir la cible de crimes ou d'exploitation, car ils sont plus vulnérables. C'est pourquoi nous vous conseillons de superviser l'utilisation que vos enfants et adolescents font de votre service Internet et de leur offrir certains conseils et recommandations de sécurité et de bon sens. De telles mesures permettent souvent d'éviter que vos enfants et adolescents ne soient exposés à du matériel offensant, qu'ils soient victimes de harcèlement ou d'autres actes criminels.

Afin de réduire les risques que vos enfants et adolescents soient exposés à de tels éléments, effectuez une supervision raisonnable de leur utilisation de votre service Internet et informez-vous sur les sites qu'ils visitent.

Vos enfants et adolescents devraient être avisés de ne jamais divulguer de renseignements personnels comme leur nom, numéro de téléphone ou adresse dans des forums publics tels que les "chats".Vos enfants et adolescents ne devraient pas, de plus, organiser des rencontres avec d'autres utilisateurs Internet à moins de vous en avoir préalablement parlé, et ceux-ci devraient toujours être accompagnés lors d'une éventuelle rencontre. Il est important que vos enfants et adolescents soient encouragés à vous dévoiler leurs inquiétudes s'ils reçoivent des messages qui les mettent mal à l'aise ou qui les choquent.

Ces recommandations aideront vos enfants et adolescents à naviguer sur Internet de manière avertie et vous permettront de vous assurer qu'ils tirent bon profit de tous les éléments que le service met à leur disposition pour enrichir leur développement.

8. Limite de responsabilité

Les outils de recherche, les répertoires, la page d'accueil personnalisée et les contenus sont offerts à titre gracieux par InfiniT sans aucune garantie quant à l'exactitude ou la disponibilité des sites. De plus, InfiniT ne fait aucune déclaration quant au caractère exhaustif des résultats de vos recherches. Les renseignements contenus sur Internet sont en constante évolution, ainsi que les sites qui les présentent. Il est conséquemment impossible d'effectuer des mises à jour complètes à tout moment donné. InfiniT ne pourra donc pas être tenue responsable du caractère non exhaustif d'une recherche ou du manque d'accessibilité d'un site donné.

Certains liens vers d'autres sites, par exemple les "Sites du jour", sont mis à votre disposition à partir des sections d'InfiniT. Ces liens vous sont proposés pour votre agrément et ne doivent en aucun cas être interprétés comme un endossement de la part d'InfiniT des sites en question ni de leurs commanditaires. Ces sites sont entièrement gérés par des tiers et InfiniT ne peut être en mesure de faire quelque déclaration que ce soit quant à la qualité ou au contenu global de ceux-ci. Il serait donc prudent de ne poser aucun geste d'ordre personnel, médical, financier ou juridique sur la base d'informations contenues dans ces sites avant d'avoir consulté un professionnel compétent. InfiniT ne pourra en aucun cas être tenue responsable d'éventuels dommages occasionnés par l'utilisation de ces sites.

Les marchandises, produits et services qui peuvent être offerts par le biais de ces liens vous sont offerts par des tiers qui ne sont pas affiliés à InfiniT. InfiniT n'a aucun contrôle et n'effectue aucune vérification quant à la qualité des produits offerts ou à la sécurité transactionnelle des sites en question. Il vous est donc recommandé de faire toutes les enquêtes que vous jugez nécessaires ou appropriées avant de transiger sur ces sites ou sur tout autre site qui vous demanderait de fournir certains renseignements, en particulier avant d'y inscrire des informations personnelles ou financières (entre autres, votre numéro de carte de crédit).

InfiniT ne peut par ailleurs garantir la confidentialité des renseignements transmis sur Internet. Il vous est donc fortement recommandé lors de vos séances de navigation de ne pas y dévoiler de renseignements de nature confidentielle. InfiniT ne pourra être tenue responsable d'éventuels dommages causés par une telle divulgation et vous en assumez l'entière responsabilité. Nous vous invitons, à ce sujet, à consulter la POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ des renseignements recueillis par InfiniT.

Vous acceptez par la présente qu'InfiniT ne peut être tenue responsable de quelque dommage subi, qu'il soit direct ou indirect, résultant de l'utilisation de ses services. Vous convenez par ailleurs que toute l'information comprise sur nos sites est offerte " telle quelle à titre informatif " sans aucune garantie quant à l'exactitude ou la fiabilité du contenu.

9. Propriété du contenu

Vous demeurez titulaire des droits d'auteur sur le contenu que vous soumettez à notre service, soit par les pages personnelles que vous produisez grâce à votre abonnement au service d'accès Internet de Vidéotron, ou par tout autre moyen comme les forums de discussion ou boîtes de courriels, par exemple. Vous accordez à InfiniT une licence non exclusive de reproduire et de diffuser ce contenu. Cette licence est accordée à InfiniT à titre gratuit par le seul acte de soumettre votre contenu sur nos services.

Vous acceptez également qu'InfiniT se réserve le droit de retirer de son réseau une page dont le contenu est jugé inadéquat et/ou qui contrevient aux présentes conditions de service ainsi qu'aux règles énoncées au code d'éthique.

10. Manquement aux conditions de service

Les présentes conditions de service sont mises en place pour protéger nos utilisateurs ainsi que pour maintenir la qualité du service.

Soyez avisés que tout manquement de votre part au respect des conditions de service établies par la présente peut mener à l'élimination de votre lien à InfiniT.

11. Droit applicable

Le présent accord sur les conditions de service est régi par les lois applicables dans la province de Québec. Vous reconnaissez par les présentes que tout litige découlant de, ou lié à l'utilisation des services et sites Internet d'InfiniT sera soumis à la compétence des tribunaux du district de Montréal, province de Québec.

12. Indemnisation

Vous convenez par la présente de prendre fait et cause pour InfiniT dans l'éventualité où une poursuite judiciaire serait intentée contre celle-ci suite à une violation des présentes conditions de service par vous ou tout usager de votre lien à InfiniT.

Si vous avez des questions ou commentaires à formuler au sujet du présent document, veuillez nous en faire part en écrivant à l'adresse suivante:

commentaires@infinit.com

L'équipe d'InfiniT.com