PASSE-PARTOUT

La poursuite du créateur pourra aller de l'avant

Le créateur de Passe-Partout, Laurent Lachance, pourra poursuivre les procédures judiciaires concernant ses droits d'auteur sur la série et ainsi toucher une part des profits de la vente des DVD advenant un verdict en sa faveur. C'est que la Cour supérieure a dit non à la requête en rejet d'action des producteurs des coffrets.

Selon Marie Eykel et Jacques L'Heureux, producteurs des coffrets de l'émission-culte, la demande de reconnaissance de droits d'auteur de Laurent Lachance était mal fondée. C'est pourquoi ils en ont demandé le rejet le 16 janvier 2008.

La Cour a cependant rejeté cette requête vendredi dernier, jugeant que «l'analyse du comportement fautif de M. Lachance requérait une audition complète du dossier afin de permettre un jugement basé sur toute la preuve pertinente sur cette question».

Les producteurs plaident entre autres que M. Lachance n'est pas l'auteur des 125 premiers épisodes et que même s'ils présument qu'il est effectivement l'auteur de la série, il n'est pas titulaire des droits d'auteur parce que la création s'est faite dans le cadre de son travail et que l'employeur serait le titulaire de ces droits.

Mais comme M. Lachance indique qu'il travaillait également sur ce projet à l'extérieur des heures de travail, le tribunal a jugé que la nature exacte des relations existant entre son employeur et lui n'était pas parfaitement bien définie.

Trente ans plus tard

Les producteurs ont précisé dans la requête que M. Lachance n'avait jamais réclamé les fruits de la vente des produits dérivés de l'émission. Ils supposaient ainsi que le créateur ne considérait pas lui-même posséder un quelconque droit sur la série.

À cela, le tribunal répond: «Les droits qui sont réclamés aujourd'hui par le demandeur existaient-ils il y a 30 ans? On ne peut renoncer à un droit qui n'existe pas et qu'on ne connaît pas.»

Redevances

Laurent Lachance avait entrepris en septembre 2007 les démarches pour reconnaître ses droits d'auteur et ses droits moraux sur l'oeuvre.

Il réclame des redevances issues de la vente de plus de 200000 coffrets des 25 premiers épisodes, ainsi que des autres coffrets parus ou à venir.

Le «père de Passe-Partout» exige 15% des recettes des ventes.