© Thierry Avril/archives

Le film Shrek 3 était présenté au Méga-Plex du Marché Central le 2 juin 2007, l’une des douze salles du groupe Guzzo.

GUZZO

Les fouilles systématiques condamnées au cinéma

Tweet

Si la lutte contre le piratage au cinéma était déjà une tâche difficile à Montréal, qui a longtemps été considérée comme une plaque tournante de la contrefaçon de films, elle risque de l'être davantage après une décision de la Cour du Québec, qui vient de condamner Cinéma Guzzo à payer 10 000$ à une mère et à ses filles qui se sont fait fouiller leurs sacs à main à l'entrée d'une salle.

Juin 2007. Une mère et ses deux filles de 12 et 17 ans vont au Méga-Plex du Marché Central pour voir le film Shrek 3.

Julie Berthiaume, Daphnée Beaudry et Mélissa Berthiaume paient leur entrée pour le film.

En entrant, des cordons les dirigent vers une table où une agente de sécurité leur demande d'ouvrir leurs sacs à main.

La mère proteste. Une seconde personne arrive pour renchérir et dire que la fouille est légale.

En Cour, les femmes racontent qu'elles se sentaient intimidées. Personne ne leur a

donné le choix de se faire rembourser leur billet pour sortir.

Elles voulaient ouvrir leur sac elles mêmes, racontent-elles à la Cour, mais l'agente de sécurité a plongé négligemment sa main à l'intérieur.

Elles affirment que leur intimité a été brimée, qu'elles se sont senties humiliées parce que les gens les regardaient.

Les trois femmes réclameront plus tard 60 000$ en dommages moraux et punitifs.

Piratage et droits individuels

Dans sa décision, le juge Daniel Dortélus estime que Cinéma Guzzo «n'a pas démontré que la vérification systématique des sacs à main de toutes les femmes, incluant les petits sacs des adolescentes, était une solution proportionnelle au problème de piratage des films».

Un des problèmes, dit-il, c'est qu'il n'y avait aucune raison de croire que les femmes allaient pirater un film ou possédaient un appareil destiné à cette fin.

«On n'est pas ici devant une situation où un agent de la paix a des motifs raisonnables de croire qu'une infraction a été commise. Aucune preuve n'a été apportée pour permettre d'établir que l'agente de sécurité en question agissait à titre d'agente de la paix et qu'elle était devant une situation avec des motifs raisonnables lui permettant de croire qu'une infraction allait être commise», écrit le juge Dortélus

L'autre problème, c'est qu'on n'a pas averti pas les spectateurs, avant l'entrée, qu'il allait y avoir une fouille. Malgré la présence d'affiches, rien non plus ne l'annonçait sur les billets de cinéma

Les trois femmes «ont réussi à démontrer que leurs droits à la vie privée et à la dignité ont été bafoués dans le processus», a conclu le juge.

On continuera de fouiller les sacs à dos et sacs suspects

L'interprétation de ce jugement pourrait être déterminante sur les façons qu'utiliseront dorénavant les salles de cinéma du Québec pour combattre le piratage de films.

On se souviendra qu'à l'été 2007, Fox avait retiré deux gros films, Fantastic Four et Die Hard 4, du cinéma Méga-Plex Lacordaire du groupe Guzzo en guise de représailles pour des actes de piratage.

Cinéma Guzzo devait agir et on a alors instauré la fouille systématique des sacs à l'entrée, sacs à main compris. Cette pratique n'a plus cours, sauf pour les sacs à dos et les sacs suspects. Il n'y a plus de comptoir de fouille non plus.

Montréal était considérée à l'époque comme l'une des capitales mondiales du piratage de films et de DVD. Depuis octobre 2007, toutefois, Guzzo n'a plus entendu parler de piratage de films dans ses salles au Québec.

Les pirates entraient et filmaient discrètement le film pour ensuite le graver ou le rendre disponible sur Internet. Toutefois, grâce à une méthode d'encodage sur les pellicules, les autorités pouvaient retrouver précisément la provenance des films piratés... et découvraient souvent que le copiage avait été réalisé à Montréal.

Un jugement qui déçoit

C'est Le Journal qui a appris hier le contenu de la décision au vice-président de Cinémas Guzzo, Vincent Guzzo.

«Mon sentiment est que c'est la façon dont la fouille a été faite qui n'a pas plu au juge. L'agente a mis sa main dans la sacoche de la femme au lieu de simplement regarder dedans.»

Par contre, si c'est le consentement des spectateurs à l'entrée qui a fait défaut, M. Guzzo propose déjà d'ajouter des affiches pour que chacun sache que son sac pourra être fouillé une fois rendu à l'intérieur.

C'est partout pareil

M. Guzzo était représenté par les avocats de sa compagnie d'assurances et il verra avec eux, au cours des prochains jours, si ce jugement sera porté en appel.

«Partout en Amérique du Nord, dit-il, on fouille les sacs à l'entrée des cinémas et c'est de même aussi pour la plupart des grands spectacles. Ma femme s'est fait fouiller son sac à la Coupe Rogers de tennis l'été dernier. Ça prenait bien un juge québécois pour voir ça autrement!»

Selon lui, il y a différents moyens pour contrer le piratage, mais la fouille des sacs à la recherche de minicaméras reste la meilleure façon de prévenir le copiage en salle.

Entre-temps, d'ici à ce que les avocats aient évalué le jugement, Guzzo maintiendra les fouilles des sacs à dos ou d'autres qui soulèvent des soupçons.

PETITE HISTOIRE DU PIRATAGE AU CANADA

Décembre 2006: Montréal est présenté comme la capitale du piratage de films par l'Association canadienne des distributeurs de films, filiale de l'influente Motion Picture Association of America, révèle Le Journal de Montréal. On estime que 40% des DVD piratés vendus en Amérique du Nord proviennent de la métropole québécoise.

Janvier 2007: Le grand patron de Fox, Bruce Snyder, se fâche et menace les cinémas canadiens de repousser, voire d'annuler, la sortie des oeuvres de son studio chez nous.

8 mai 2007: Warner annule les premières devant public et les projections de presse de ses films au Canada, un geste d'éclat qui ajoute beaucoup de pression sur l'industrie du cinéma.

30 mai 2007: Le gouverneur de la Californie, Arnold Schwarzenegger, rencontre le premier ministre Stephen Harper pour le convaincre d'adopter une loi antipiratage.

1er juin 2007: Le Parti conservateur dépose le projet de loi C-59, qui rend illégal l'acte de filmer sans autorisation dans une salle de cinéma.

22 juin 2007: La loi C-59 reçoit la sanction royale et entre en vigueur.

24 juin 2007: Le premier pirate est arrêté au Colosseum Theatre d'Ottawa.

Octobre 2007: Un Montréalais est arrêté pour piratage dans un cinéma de l'est de Montréal.

28 novembre 2007: Les policiers déposent des accusations de piratage contre le Montréalais Gérémi Adam, 25 ans. Il aurait été, selon le FBI, l'un des plus importants pirates du monde. Son procès est toujours à venir.

21 décembre 2007: Un homme de Calgary est arrêté dans un cinéma et accusé d'avoir piraté le film Sweeney Todd.

22 juin 2008: Un an après l'adoption de la loi C-59, l'industrie se félicite de l'énorme baisse des activités de piratage au pays.

Tweet

Toutes les nouvelles - 7 derniers jours Archives complètes