Le Journal de Montréal
La Financière Banque Nationale (FBN) devra casquer autour de 750 000 $ pour compenser les pertes subies par un client très mal conseillé.
Dans une décision rendue la semaine dernière, le juge Mark Peacock, de la Cour supérieure, donne raison au médecin Gilles Dussault et conclut que la FBN s’est davantage souciée de sa situation financière que de la déconfiture des placements de son client.
«Les intérêts du Dr Dussault et les pertes continuelles qu’il enregistrait auraient dû préoccuper la société», écrit-il dans son jugement.
«Au lieu, la société a fait preuve d’un intérêt singulier pour sa propre performance», a-t-il ajouté.
À partir de la preuve déposée devant lui, le juge Peacock déduit que Gilles Dussault était un investisseur très conservateur.
Aussi ne comprend-il pas pourquoi son courtier de longue date, George Roy, et sa fille, France Roy, tous deux de la FBN (Lévesque Beaubien Geoffrion à l’époque), proposent à M. Dussault un investissement très spéculatif sur marge, en mai 1994.
Ils lui suggèrent alors d’emprunter à la FBN des obligations d’épargne d’une valeur de 2 M$ pour les revendre à découvert.
M. Dussault n’avait plus qu’à attendre que le prix de ces obligations baisse sur le marché, après quoi il en achetait à rabais, remboursait la FBN et empochait la différence entre le prix vendu et le prix payé.
Gain de 76 000 $ en 15 jours !
Tout conservateur qu’il est, M. Dussault a refusé cette offre, mais il a craqué deux mois plus tard quand Mme Roy lui a raconté qu’un client venait de faire 76 000 $ en deux semaines avec le même stratagème.
Mais les pronostics des deux courtiers ne se sont pas avérés, et la valeur de l’investissement de M. Dussault a rapidement décliné.
Selon le juge Peacock, les Roy père et fille n’ont jamais clairement indiqué à leur client que la manoeuvre était très risquée et qu’un gain n’était pas assuré.
Et la FBN n’a pas bien joué son rôle auprès de M. Dussault, notamment parce que son département de la conformité n’a rien fait de concret pour protéger ses intérêts, même après avoir actionné à l’interne la sonnette d’alarme au sujet de l’investissement hautement spéculatif réalisé sous les conseils des Roy.
«Le Dr Dussault était comme un homme seul sur une chaloupe dans une tempête au milieu de l’Atlantique. La société avait toujours été son phare et maintenant que les vagues déferlaient sur lui, il n’y avait plus de signal lumineux. La Cour ne comprend pas pourquoi la société n’a pas mis les intérêts de M. Dussault au premier plan», écrit le magistrat.
La FBN n’a pu dire hier si le jugement sera porté en appel. «Nos avocats étudient la décision», a indiqué la porte-parole Marie-Claude Lavigne.
